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Marques déposées par DUBOIS Jacques
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TITRAVIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TITRAVIT
DUBOIS Jacques, Emile

Numéro de dépôt :
1606540
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2010

Présentation de la marque TITRAVIT

Déposée le 27 juillet 1990 par DUBOIS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITRAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Jacques, Emile, domicilié(e) 100 rue de Rennes, 75006 PARIS (dossier no 2177550) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) (dossier no 2177550) - France.

La marque TITRAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TITRAVIT est expirée depuis le 27 juillet 2010.

DUBOIS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DARC , ISO SELECT , AGRCF , AGRCF FACTORING , DEL , AGRC FACTORING


DUBOIS Jacques, Emile - 100 rue de Rennes, 75006 PARIS (dossier no 2177550) - France


CABINET MADEUF - (dossier no 2177550) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2177550 - Publication au BOPI 2000-07-05

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, notamment pour titrage et les travaux de chimie